Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULO-PORC
LA NOELLE ENVIRONNEMENT (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1696644
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque MODULO-PORC

Déposée le 30 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULO-PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2138927) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 184 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2138927) - France.

La marque MODULO-PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULO-PORC est expirée depuis le 30 mars 2009.

LA NOELLE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BAT'EL , MONTPOITOU , LOIRE , LA NOELLE ENVIRONNEMENT , PALACE , VENISE


LA NOELLE ENVIRONNEMENT (société à responsabilité limitée) - La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2138927) - France - SIREN 403184120


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2138927) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1999 n°2138927 - Publication au BOPI 1999-03-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199901 - Publication au BOPI 1996-04-09

Matériaux de construction non métalliques, bâtiments d'élevage